Pour faire CONSTRUIRE ou faire RENOVER votre maison : Il faut connaître les réglementations 

Le maître d'oeuvre est là pour vous éviter de tomber dans les pièges de projets réalisé à la hâte :

- Poutre apparente , poteau au milieu du salon , terrasse pas au bon niveau ,...etc 

Le MAÎTRE D'OEUVRE  est là pour vous les soumettre et vous aider à les faire appliquer !

Liste non exhaustive des principaux éléments à connaitre pour réaliser votre projet :

- Le plan local d'urbanisme (PLU)

- Le plan d'occupation des sols (POS)

- Coefficient d'occupation des sols(COS)

- Coefficient d'emprise du sols (CES)


- Présence de ligne électrique (DICT)

- Les réglementations thermiques

- Les documents technique unifiés (DTU)
la normalisation et réglementation de toute les pratiques de tous les corps d'état

- La reconnaissance des sols

- Les normes parasismique ( séismes)


- Les normes d'accessibilité

- Les règles de l'art 
principe optimal d'application et de conception d'un ouvrage

- La politique de prévention des risques naturels

- La Réglementation et plan de prévention des risques comprenant :

Inondations, mouvements de terrains, incendies de forêt, avalanches, tempêtes, submersions marines, gonflements ou retraits des sols argileux, séismes, éruptions volcaniques, à des fréquences et à des degrés divers sont des évènements à l’origine de dommages plus ou moins importants, voire de catastrophes. Ils occasionnent des dégâts aux biens et aux personnes, perturbent aussi l’exercice des activités et la vie quotidienne. Ces risques ne peuvent cependant pas tous être maîtrisés ou prévenus au même degré.


- Les arrêtés préfectoraux concernant les termites


- Les sols argileux 


- Le choix des produits et leur certification


- Les assurances décennale obligatoire 


- Les réglementations d'hygiène et de sécurité


- Protocole réseau


- Accord architecte conseil


- Accord DDTM ( inondation) 


- Accord architecte des bâtiments de france (ABF)


- Les arrêtés préfectoraux concernant les risques